En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour assurer le bon fonctionnement de nos services.
En savoir plus

Mentions légales

Mentions légales

Par admincite bellevue81, publié le mardi 15 décembre 2009 14:19 - Mis à jour le mercredi 25 janvier 2017 10:46


Editeur

CITE SCOLAIRE BELLEVUE
98 RUE DU ROC
81000 ALBI

tél : 05 63 48 82 20

 

Directeur de publication 

Mme Maryline MERLE
 

Hébergeur :
NFrance
Adresse : 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse
 

Intégrateur / Editeur du logiciel
Kosmos
Adresse : 8 r Kervégan 44000 NANTES

 

 Données à caractère personnel : droit d'accès et de rectification
En application de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification des données qui vous concernent. Ces droits s'exercent par voie postale auprès de l'établissement.

 Déclaration à la CNIL
n° de déclaration : 1402900
date de déclaration : 15-12-2009
Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT) 

 

 Charte d'utilisation de l'ENT
cliquez ici

Pièces jointes